Conseil Municipal du 24 mai 2016




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/076DENOMINATION DE VOIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/077MUSEE GOYA - EXTENSION ET RESTRUCTURATION - RESILIATION DE LA CONVENTION DE MANDAT D'ETUDES ET DE REALISATION AVEC LA SEM 81 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/078MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'ŒUVRES D'ART 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/079MUSEE GOYA - ACHAT D'UNE SCULPTURE DE JULES CAMBOS - DEMANDE DE SUBVENTIONS FRAM - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/074ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/080CONTRAT DE VILLE 2015 - 2020 - PROGRAMMATION 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/081SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE 81 - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/092AIDE À LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/085TRAVAUX SUR LE SITE DE LA POUDRERIE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/090CONVENTION DE SERVITUDES AVEC E.R.D.F. RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE PLACE DE LAMEILHE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/091REGULARISATION DE L'EMPRISE D'UN CHEMINEMENT PIETONNIER - ACQUISITION A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE DU PONT BIAIS - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/075FOURRIERE AUTOMOBILE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/082FONDS DE FINANCEMENT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION D'APPUI FINANCIER POUR L'ACHAT DE VEHICULES ELECTRIQUES - AVENANT - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/083VALORISATION DU PATRIMOINE - AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/084RENOVATION DU MUSEE GOYA - PHASE 1 - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/086SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/087CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE ALQUIER-BOUFFARD - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/088CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT DE LA CONTRE-ALLEE BOULEVARD MARECHAL FOCH - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/089GOURJADE - PROLONGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/093CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)